Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation – Passeport Cases

Dernière mise à jour : 30 janvier 2026

Bienvenue sur le site Passeport Cases (www.passeportcases.com).
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d’utilisation. Nous vous recommandons de les lire attentivement.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site Passeport Cases, destiné à la vente de produits physiques, principalement des horloges murales décoratives inspirées de modèles horlogers de luxe.

2. Accès et utilisation autorisés

En utilisant ce site, vous vous engagez à :
– Respecter la législation en vigueur et ces conditions d’utilisation.
– Ne pas copier, reproduire, distribuer ou scraper le contenu du site sans autorisation écrite préalable.
– Ne pas usurper l’identité d’autrui ou diffuser des informations fausses.
– Ne pas perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site (attaques, virus, piratage).
– Ne pas utiliser de robots, scripts ou outils automatiques pour accéder au site.

3. Contenu généré par les utilisateurs

– Les clients peuvent publier des avis ou commentaires sur les produits.
– Passeport Cases se réserve le droit de modérer, supprimer ou refuser tout contenu jugé injurieux, diffamatoire, publicitaire ou non pertinent.

4. Propriété intellectuelle

– Tous les éléments du site (textes, visuels, logo, photos, vidéos, design, structure, code source) sont la propriété exclusive de Passeport Cases.
– Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites.

5. Contenu et disponibilité des produits

– Les informations, descriptions, prix et produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
– La disponibilité des produits n’est pas garantie en permanence.
– Les visuels sont fournis à titre illustratif et peuvent légèrement différer du produit final.

6. Communication par SMS (Shopify Messaging)

– En fournissant votre numéro de téléphone lors du passage de commande, de l’inscription ou via une fenêtre de consentement, vous acceptez de recevoir des messages SMS transactionnels (confirmation de commande, suivi de livraison, informations importantes) ainsi que, le cas échéant, des messages promotionnels de la part de Passeport Cases.
– Les messages sont envoyés via la solution Shopify Messaging ou des prestataires techniques partenaires.
– Le consentement à la réception de SMS n’est pas une condition obligatoire pour effectuer un achat (hors SMS strictement nécessaires à la commande).
– Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en répondant STOP au SMS reçu ou en contactant notre service client.
– Des frais standards de messagerie peuvent s’appliquer selon votre opérateur.

7. Sécurité et protection des données

– Passeport Cases met en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les données personnelles, les paiements et les communications (email et SMS).
– Malgré ces mesures, aucune transmission n’est totalement sécurisée et nous ne pouvons garantir une protection absolue contre des accès frauduleux indépendants de notre volonté.
– La gestion des données personnelles est détaillée dans notre Politique de confidentialité.

8. Limitation de responsabilité

Passeport Cases ne pourra être tenu responsable :
– Des interruptions temporaires ou définitives du site.
– Des bugs, erreurs techniques ou problèmes indépendants de notre contrôle.
– D’un accès frauduleux aux données utilisateurs.
– De l’impossibilité de finaliser une commande.
– Des dommages indirects ou pertes financières liés à l’utilisation du site ou des produits.

9. Suspension d’accès

Nous nous réservons le droit de suspendre ou interdire l’accès au site à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions ou compromettant la sécurité du site.

10. Liens et contenus externes

– Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
– Passeport Cases n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

11. Droit applicable et juridiction compétente

– Les présentes conditions sont régies par le droit français.
– Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

12. Modification des conditions

– Passeport Cases se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
– La version en vigueur est celle publiée sur le site avec la date de dernière mise à jour.